L’ACV selon la RE2020 : les indicateurs et seuils réglementaires
Les nouveaux indicateurs de la RE2020
La RE2020 introduit de nouveaux indicateurs :
ICconstruction (kgCO2e/m2) impact sur le changement climatique des composants et du chantier du bâtiment auquel s’applique le seuil ICconstruction_max (en calcul dynamique)
ICénergie (kgCO2e/m2): impact sur le changement climatique des consommations réglementaires (chauffage, froid, éclairage, auxiliaires, ascenseur) auquel s’applique le seuil ICénergie_max (en calcul dynamique)
ICbâtiment (kgCO2e/m2): impact sur le changement climatique composants + chantier + énergie + eau (indicateur indicatif)
ICprojet (kgCO2e/m2): Impact sur le changement climatique du bâtiment (ci-dessus) + parcelle
Indicateur d'usage des données par défaut (UDD) : ratio de l’impact sur le changement climatique des données par défaut (DED et lot forfaitaire) sur l’impact total des composants
StockC : Indicateur de stockage de carbone biogénique du bâtiment
Dans le RSEE ces indicateurs seront exportés également en kgCO2e/m2 et kgCO2e/occ pour chaque étape de cycle de vie, lot et zone du projet en méthode statique et dynamique, aucune exigence s'appliquera à ces sous niveaux d'information.
Les seuils de performance carbone - Construction
Les seuils évoluent en fonction de la date de dépôt de permis et sont modulés par :
Les fondations et partie en sous-sol : niveau rehaussé si l'impact sur le PRG du lot 2 (Iclot2 - Fondations et Infrastructure) > 40 kgCO2e/m2
La voirie et les réseaux : niveau rehaussé si l'impact sur le PRG du lot 1 (Iclot1 Voirie et Réseaux Divers) > 10 kgCO2e/m2
L'usage de données génériques (par défaut et forfaitaires) : niveau de seuil rehaussé si UDD > approx. +50% (ça s’inverse en 2028)
La surface : niveau du seuil revu à la hausse plus pour les petites et grandes surfaces
La zone climatique : niveau rehaussé dans le sud (zone H2D et H3)
IConstruction_maxmoyen (Kg eq CO2/m² de Sref) | 2022 à 2024 | 2025 à 2027 | 2028 à 2030 | A partir de 2031 |
Maisons individuelles ou accolées | 640 | 530 | 475 | 415 |
Logements collectifs | 740 | 650 | 580 | 490 |
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire | 900 | 770 | 680 | 590 |
Bureaux | 980 | 810 | 710 | 600 |
Les seuils de performance carbone – Energie
Les seuils évoluent en fonction de la date de dépôt de permis et sont modulés par :
La surface du bâtiment
La zone climatique : niveau rehaussé dans les climats plus froids au Nord-Est du pays et en altitude
Les contraintes d'exposition au bruit (qui impliquent la fermeture des fenêtres même en période de chaleur et l'utilisation des systèmes de refroidissement : niveau rehaussé dans le sud pour la production froid
ICénergie_maxmoyen (Kg eq CO2/m² de Sref) | 2022 à 2024 | 2025 à 2027 | A partir de 2028 |
Maisons individuelles ou accolées | 160 | 160 | 160 |
Bureaux - autres | 200 | 200 | 200 |
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire - autres | 240 | 140 | 140 |
Bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire (réseau de chaleur urbain) | 240 | 200 | 140 |
Bureaux (réseau de chaleur urbain) | 280 | 200 | 200 |
Logements collectifs - autres | 560 | 260 | 260 |
Logements collectifs (réseau de chaleur urbain) | 560 | 320 | 260 |
Les coefficients Mcgéo et Mcsurf_moy
Les coefficients Mcgéo et Mcsurf_moy sont des coefficients qui influencent les seuils RE2020 et qui dépendent des spécificités de votre projet.
Ces coefficients sont calculés automatiquement dans la section "Description du bâtiment" de votre projet. Cette section a pour but de vous donner une idée des ordres de grandeur de ces coefficients.
Coefficient Mcgéo
Mcgéo influence le niveau Icénergie_max. C'est un coefficient de modulation qui dépend de l’altitude et de la zone climatique.
La zone climatique : Les huit zones climatiques sont définies dans Annexe I Arrêté du 26 Octobre 2010.
Les tableaux suivants expriment les valeurs de Mcgéo en fonction de l'altitude du site et de la zone climatique.
Maisons individuelles ou accolées
Logements collectifs
Coefficient Mcsurf_moy
Mcsurf_moy influence le niveau Icénergie_max. C'est un coefficient de modulation qui dépend de CEP,nr_maxmoyen et de la surface moyenne des logements (Smoylgt).
Il se calcule comme spécifié dans les tableaux ci-après pour les différentes typologies de bâtiments.
Maisons individuelles ou accolées
Surface moyenne des logements du bâtiment | Mcsurf_moy |
Smoylgt ≤ 100 m² | (49.5 – 0.55 *Smoylgt)/55 |
100 m² < Smoylgt ≤ 150 m² | (14.5 – 0.2 *Smoylgt)/55 |
Smoylgt > 150 m² | -0.28 |
Logements collectifs
Surface moyenne des logements du bâtiment | Mcsurf_moy |
Smoylgt ≤ 40 m² | (45 - 1*Smoylgt)/70 |
40m² < Smoylgt ≤ 80 m² | (15 – 0.25 *Smoylgt)/70 |
80m² < Smoylgt ≤ 120 m² | (3 – 0.1 *Smoylgt)/70 |
Smoylgt > 120 m² | -0.13 |